-
Avis 20180448
I-CAD
Copie de la demande d'enregistrement du chien portant le numéro de puce n°X faite par son...
-
Conseil 20180449
Communauté d'agglomération du Boulonnais
Caractère communicable, à un avocat, conseil d'une société concurrente, des justificatifs de...
-
Avis 20180591
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents concernant les marchés publics...
-
Avis 20184809
Conseil régional d'Auvergne Rhône-Alpes
Copie des décomptes généraux des marchés publics de travaux correspondants aux lots n°3, 4.1,...
-
Avis 20184811
Centre communal d'action sociale d'Antibes Juan-Les-Pins (CCAS 06)
Communication, sans occultation, des documents suivants :
1) le rapport de présentation, à...
-
Avis 20184824
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Communication des documents suivants concernant le marché d'entretien du parc d'appareils...
-
Avis 20184825
Communauté de communes Bazois Loire Morvan
Communication, par courriel ou par courrier, des documents suivants concernant le marché de...
-
Avis 20184887
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication, par voie électronique et/ou obtention de copie avec indication de devis des...
-
Avis 20184891
Mairie de Vendin-le-Vieil
Communication des documents suivants concernant le marché public 2018M0303 - équipement...
-
Avis 20184919
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de Provence-Alpes-Côte d'Azur (SAFER 04)
Communication de la liste nominative des membres composant le comité technique départemental du...
-
Avis 20184924
Régie Auvergne Numérique
Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants :
1) le contrat de...
-
Avis 20184956
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des fiches « VIGI »...
-
Avis 20185006
Bordeaux Métropole
Communication de documents administratifs relatifs à la procédure d’attribution du contrat de...
-
Avis 20185039
Commission nationale d'aménagement commercial (CNAC)
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants :
1) la convocation...
-
Avis 20185056
Préfecture de la Haute-Corse
Communication des documents suivants relatifs à l'avis défavorable émis par la Commission...
-
Avis 20185103
Mairie de Saintes
Copie des documents suivants concernant le site Saint-Louis :
1) le texte de l’appel d’offres...
-
Avis 20185194
Direction départementale des territoires et de la mer du Nord (DDTM 59)
Communication du document justifiant que la parcelle cadastrée X lui appartenant, donnée en...
-
Avis 20185319
Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Copie de toutes les déclarations souscrites par Monsieur X, apiculteur, exploitant 20 ruches sur...
-
Avis 20185330
Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales
Communication du rapport commandé en octobre 2017 à la cheffe du service de l’inspection...
-
Avis 20185341
Troyes Habitat
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une mission de...