Recherche - CADA

15/12/2016 Gestion domaniale

Avis 20164436
Mairie de Pertuis

Copie des documents suivants relatifs à l'EHPAD Résidence Saint-Roch : 1) le courrier daté du 30...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs Gestion domaniale
Avis 20164746
Mairie de Nice

Copie des documents référencés dans l'annexe de la délibération n° 16.1 du conseil municipal du...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Gestion domaniale
Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20164864
Mairie de La Cadière-d'Azur

Copie du bail à construction signé entre la commune et la SAS X, accompagné de toutes les annexes

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164877
Mairie de Placy

Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...

15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164915
Mairie de Preignac

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la minute du tribunal de grande instance de...

15/12/2016 Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164996
Mairie de Laudun-l'Ardoise

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, de la saisine émise par la commune et...

15/12/2016 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale