Recherche - CADA

Environnement Délégué

Avis 20182126
Préfecture de l'Ariège

Communication de documents : - relatifs au chantier test en date du 22 février 2018 ayant pour...

31/12/2018 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Avis 20182132
Saint-Brieuc Agglomération, Communauté d'agglomération de Saint-Brieuc

Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, des jours de collecte des ordures...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Réutilisation Déchets
Avis 20182764
Communauté de communes du Plateau Picard

Communication des documents relatifs au tracé du réseau d'assainissement sur la commune de...

31/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement
Avis 20183199
Communauté d'agglomération du pays Ajaccien

Copie des documents suivants : 1) la délibération prise par le conseil communautaire en...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transports publics
Avis 20183422
Mairie de Brignoles

Communication de la lettre « de mise en demeure » adressée par la police municipale à Monsieur X...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques
Avis 20183471
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Normandie - Site de Caen (DREAL Caen)

Communication de préference par courriel ou sur CD Rom ou par courrier avec la reproduction des...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183757
Office public de l'habitat Paris Habitat (OPH 75)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183758
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183772
Société anonyme d'habitations à loyer modéré Immobilière 3F de Paris

Copie, par voie électronique, de l'intégralité des documents relatifs aux services de...

31/12/2018 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Avis 20183049
Préfecture des Ardennes

Communication des documents relatifs à l'autorisation unique portant sur la construction et...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20183370
SEMIDEP-Ciotat

Communication des documents suivants, concernant la convention en date du 23 décembre 1996,...

31/03/2019 Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Délégation de service public Gestion domaniale
Avis 20183525
Préfecture de l'Ain

Communication, par voie électronique ou sur CD-ROM, des documents suivants, concernant : - ...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20183544
Mairie de Saint-Julien-de-Peyrolas

Communication des documents suivants : 1) l'avis Enedis relatif au permis de construire n° PC X...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183580
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183581
Préfecture de la Gironde

Communication, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation avec...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20183793
Eau de Paris

Communication de l'historique de consommation d'eau, par trimestre et pour l'année 2017, de...

31/03/2019 Incompétence/Privé Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183821
Préfecture des Yvelines

Copie de l'intégralité des pièces contenues dans le dossier au vu duquel l'arrêté...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20183924
Syndicat intercommunal des eaux de basse-Vigneulles et Faulquemont

Copie de la liste des travaux effectués par le SEBVF, entre le 1er janvier 2008 et le 1er...

31/03/2019 Irrecevable/Documentation établissement de document Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau
Avis 20184081
Préfecture de la Haute-Saône

Communication des résultats des sondages et forages réalisés dans le cadre du projet de parc...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Avis 20184085
Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Communication de deux rapports commandés au bureau d'études DHI, mentionnés dans la note de...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels