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Mairie de Paris Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20182920
Mairie de Paris

Consultation du permis de construire délivré le 23 août 2017 à la société COMPAGNIE FONCIERE...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183038
Mairie de Paris

Copie, par courrier électronique, des pièces constitutives du permis de construire n° X.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20183254
Mairie de Paris

Communication du permis de construire modificatif du 18 avril 2018 accordé à la société ALTOA...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153234
Mairie de Paris

Communication des documents suivants concernant les travaux de réhabilitation du théâtre de...

10/09/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
Avis 20155100
Mairie de Paris

Copie de documents concernant le permis de construire modificatif délivré à la société X pour la...

19/11/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20154182
Mairie de Paris

Consultation du dossier de permis de construire PC 07511315V0015 délivré par arrêté du 12 août...

08/10/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155150
Mairie de Paris

Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants concernant le permis...

03/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155283
Mairie de Paris

Copie du dossier relatif au permis de démolir PD 07511415V0002 en date du 23 juillet 2015,...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155336
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs aux futurs travaux sur une propriété située 17 rue Rémy de Gourmont...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155418
Mairie de Paris

Communication, de préférence par courriel ou à défaut sur support numérique (cédérom ou...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20155484
Mairie de Paris

Copie du dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de 1996.

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20184459
Mairie de Paris

Communication de la déclaration d'intention d'aliéner relative à la vente du terrain mitoyen à...

21/03/2019 Défavorable/Vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion des établissements de santé
Avis 20183407
Mairie de Paris

Publication en ligne de tous les documents relatifs à : 1) la procédure de révision du règlement...

31/03/2019 Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Enquête publique
Avis 20184450
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté portant permis de construire n°X ; 2)...

31/03/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20163186
Mairie de Paris

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...

15/09/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20164868
Mairie de Paris

Copie du compte rendu de la nouvelle inspection ordonnée par les services de la voirie de la...

12/01/2017 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20165158
Mairie de Paris

Copie de documents relatifs au permis de construire n° 07511115V0044 délivré à la SCCV Paris rue...

12/01/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165446
Mairie de Paris

Copie, par voie dématérialisée, des documents suivants relatifs à des travaux de démolition et...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20165628
Mairie de Paris

Communication de l'entier dossier de permis de construire n°075 111 15V0068, délivré le 17...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire

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