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Avis 20171834
Métropole du Grand Paris
Communication, de préférence par courriel, du bulletin d'indemnité mensuel du conseiller...
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Avis 20170860
Mairie de Savigny-sur-Orge
Communication du bulletin d'indemnité mensuel du maire, Monsieur X, pour le mois de décembre 2016.
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Avis 20170942
Mairie d'Aigues-Vives
Communication, de préférence par courriel, de documents relatifs au comité d'animation :
1) le...
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Avis 20170949
Chambre de commerce et d'industrie des Iles de Guadeloupe (CCI IG 97)
Copie de documents relatifs à la création de la Chambre de commerce et d'industrie des Iles de...
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Avis 20170957
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, par consultation gratuite sur place ou par...
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Avis 20171071
Syndicat intercommunal de la Casinca à Moriani
Communication des documents suivants :
1) les bilans détaillés (comptes administratifs)...
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Avis 20171180
Mairie de Croisilles
Copie de documents relatifs au registre des bordereaux de mandats pour la période du 1er janvier...
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Avis 20171218
Mairie de Verdun
Communication du budget alloué à l’accueil des demandeurs d'asile dans sa commune.
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Avis 20171225
Mairie de Préseau
Communication par voie électronique des notifications des subventions d'investissement en...
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Avis 20171325
Mairie de Neuves-Maisons
Copie de l'ensemble des dépenses et recettes du poste « fêtes et cérémonies » pour les années...
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Avis 20171339
Etablissement public territorial Vallée Sud-Grand Paris
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif et compte de gestion de...
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Avis 20170394
Mairie de Biscarrosse
Copie des documents suivants concernant l'Association culturelle biscarrossaise (ACB) :
1) ses...
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Avis 20170790
Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20170821
Mairie de Préseau
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les résultats...
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Avis 20170562
Mairie de Lévignac-de-Guyenne
Consultation, ou éventuellement copie du grand livre des comptes de l'année 2016, alors que le...
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Avis 20170564
Association de chasse de Saint-Paul-La-Roche
Copie des documents suivants concernant l'association de chasse de Saint-Paul-La-Roche :
1) les...
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Avis 20170614
Mairie de Gagny
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du dernier rapport des activités et des...
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Conseil 20170620
Mairie de Saint-Rémy-de-Provence
Possibilité pour la commune d'autoriser l'Etablissement public foncier (EPF) de la région...
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Avis 20170644
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Finistère (CGFPT 29)
Communication, par courrier électronique, des documents suivants :
1) concernant l'emploi de...
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Avis 20170413
Mairie de Dijon
Communication des sommes versées par le Crédit municipal de Dijon et déjà perçues par la...