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Conseil 20180223
Mairie de Vénissieux
Caractère consultable et modalités de consultation de pièces volumineuses, sachant qu'elles ont...
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Avis 20180300
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Paul Idier de Veyrier-du-Lac (EHPAD 74)
Copie, par courriel, du bilan 2016 de l'EHPAD.
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Avis 20180323
Mairie de Couzon-au-Mont-d'Or
Consultation des documents suivants :
1) le livre journal de l'année 2017 ;
2) les comptes de la...
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Avis 20180344
Mairie d'Epinay-sous-Sénart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, du rapport d'audit financier réalisé après...
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Conseil 20180393
Office de tourisme Médoc Atlantique
Caractère communicable, à un maire d’une commune située sur son territoire, du grand livre de...
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Conseil 20180396
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Caractère communicable, à un particulier, des comptes de gestion d'une commune sous un format...
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Avis 20180401
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Consultation des documents suivants :
1) les conventions passées avec les associations au cours...
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Avis 20180415
Mairie de Grasse
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) concernant les...
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Avis 20180461
Communauté de communes Pays Dunois, Pays Sostranien, Bénévent/Grand-Bourg
Communication des comptes annuels détaillés de l'année 2016 (bilan détaillé, compte de résultat...
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Avis 20180462
Mairie de Marseille
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant le poste...
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Avis 20180483
Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF)
Communication du rapport d'orientation budgétaire 2018 approuvé par le conseil d'administration...
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Avis 20180527
Mairie d'Aizenay
Consultation, en leur qualité de conseillers municipaux, du bilan complet de l'association « X »...
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Avis 20180532
Mairie de Roquebrune-sur-Argens
Communication, en sa qualité de conseillère municipale et de conseillère départementale du...
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Avis 20180556
Métropole du Grand Paris
Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20180557
Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre (EPT T12)
Communication des grands livres budgétaires pour les années 2016 et 2017.
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Avis 20180558
Conseil départemental de l'Essonne
Communication des grands livres budgétaires pour la période courant de 2015 à 2017.
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Avis 20185139
Conseil départemental du Puy-de-Dôme
Copie de l'ensemble des documents comptables et des pièces liées à l'opération d'inscription de...
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Avis 20185280
Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974)
Consultation des documents suivants concernant l'association subventionnée Abden Réunion :
1)...
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Avis 20185329
Mairie d'Allauch
Copie, par courrier, en sa qualité de conseiller municipal, des factures d'avocats que la...
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Avis 20185391
Mairie de Saint-Christophe-du-Ligneron
Consultation de l'intégralité de la première partie du document « analyse financière et fiscale...