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Avis 20171386
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale des courriers, courriels, rapports, compte-rendus, notes avec annexes et pièces...
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Avis 20162576
Mairie de Thionville
Communication, par voie électronique et sans frais, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20161753
Mairie de Palaiseau
Communication par courrier électronique et sans frais de la liste électorale de la commune.
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Avis 20160730
Mairie de la Villeneuve-sous-Thury
Copie de la liste électorale de 2015.
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Avis 20152115
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus, ainsi que toutes leurs...
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Avis 20152118
Ministère de l'intérieur
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) le texte en vigueur fixant le...
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Avis 20152338
Mairie de Rouvres (28)
Communication, de préférence par envoi électronique, de la liste électorale.
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Avis 20152037
Mairie de Quernes
Copie des documents suivants :
1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
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Avis 20151648
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc
Communication de la liste des secrétaires retenus pour les deux tours des élections législatives...
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Avis 20150289
Mairie de Montdardier
Communication du registre des décisions de la commission de révision des listes électorales du...
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Avis 20142367
Mairie d'Ostricourt
Consultation des listes d'émargements de l'élection municipale du 23 mars 2014.
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Avis 20142461
Mairie de Saint-Michel-en-L'Herm
Communication de la liste des électeurs admis à voter par procuration aux élections municipales...
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Avis 20142107
Préfecture d'Ille-et-Vilaine
Communication des listes électorales de l'ensemble des communes du département d'Ille-et-Vilaine.
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Avis 20142116
Préfecture des Yvelines
Copie, sur une clef USB, des listes électorales de toutes les communes des Yvelines.
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Avis 20141909
Mairie de Dun-sur-Auron
Copie informatique de la liste électorale et des tableaux rectificatifs, en vigueur au 1er avril 2014.
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Avis 20141933
Préfecture de l'Oise
Communication d'une copie de l'intégralité de la liste électorale de la commune de Barbery (Oise).
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Avis 20141354
Mairie de Bonnières-sur-Seine
Copie, sur un cédérom, à ses frais, de la liste électorale complète après révision, ainsi que...
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Avis 20141218
Mairie de Nantes
Communication, par courriel, de la liste électorale de la commune.
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Avis 20141339
Préfecture de la Haute-Corse
Copie intégrale de tous les courriers, rapports et comptes rendus adressés depuis le 1er...
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Avis 20140600
Mairie de Treilles
Communication de l'adresse personnelle des électeurs ne résidant pas à Treilles.