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02/10/2014 Vie Publique Affaire courante

Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142848
Haut-commissariat de la République en Polynésie française

Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Politique Générale
Avis 20142849
Haut-commissariat de la République en Nouvelle-Calédonie

Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Politique Générale
Avis 20142850
Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

Communication des documents suivants, relatifs au déplacement effectué par la Mission...

02/10/2014 Sans objet/Inexistant Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf secret Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Vie Publique/Politique Générale
Avis 20143221
Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay

Consultation, avec possibilité de copie, des documents suivants : 1) le registre des...

02/10/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143231
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Languedoc-Roussillon (DREAL 34)

Copie, par courrier électronique, ou, à défaut, par l'utilisation d'un site de stockage de...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143249
Mairie de Macheren

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Avis 20143309
Mairie de Neufmoulin

Consultation des documents suivants : 1) les permis de construire et déclarations préalables...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Permis de construire
Avis 20143324
Mairie des Herbiers

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143329
Mairie de Mandelieu-la-Napoule

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143330
Mairie de Valras Plage

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143331
Mairie de Villeneuve-lès-Béziers

Copie des documents suivants, précisant, pour chacun des bureaux de vote le nombre d'électeurs...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Elections Politiques
Avis 20143433
Mairie de Saint-Avold

Consultation des documents suivants : 1) le contrat d'assurance de la flotte automobile pour...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143452
Mairie de Maureillas-las-Illas

Communication, de préférence par courriel ou à défaut par envoi postal, des documents suivants...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143460
Mairie de Garges-les-Gonesse

Copie de l'arrêté de nomination de Monsieur X en tant que conseiller municipal délégué à la...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale