Recherche - CADA

Communauté d'agglomération de Montpellier Vie Publique Affaire courante

Avis 20134996
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du...

16/01/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20135119
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation des documents suivants : 1) la convention d'occupation pour l'exploitation de la...

30/01/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Vie Publique/Vie Locale Délégation de service public
Avis 20141461
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par courrier électronique d'une copie des procès-verbaux des séances du conseil...

13/05/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142028
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par envoi électronique ou à défaut, consultation des documents suivants : 1) la...

19/06/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes
Avis 20142568
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 15...

04/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143427
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication de l'intégralité du rapport annuel 2012 de l'administrateur des transports de...

16/10/2014 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du détail des coûts et des gains relatifs aux 31 titres et abonnements aux...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20133133
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par courrier électronique ou consultation de la délibération n° 4 du conseil...

26/09/2013 Favorable/Sauf diffusion publique Provisoire Vie Publique/Vie Locale Logement
Avis 20134464
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par envoi électronique, du procès-verbal de la réunion du conseil d'agglomération...

21/11/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130507
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication d'une copie sous format électronique des procès-verbaux des séances du conseil...

20/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale