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Avis 20162659
Mairie de Boran-sur-Oise
Copie de l'intégralité du règlement intérieur du cimetière.
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Avis 20162662
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Communication des enregistrements sonores des sessions de l'assemblée départementale de janvier...
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Avis 20162691
Montpellier Méditerranée Métropole (3M)
Communication, par courrier électronique ou par transfert de fichiers, des procès-verbaux des...
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Avis 20162954
Mairie d'Aigues-Vives
Copie du registre des courriers arrivés du 1er juin au 31 juillet 2015.
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Avis 20163017
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Consultation des documents suivants :
1) l'appel d'offres portant sur les travaux de sauvegarde...
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Avis 20162053
Mairie de Montreuil
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) l'intégralité...
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Avis 20162355
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Copie des documents suivants :
1) les délibérations 1014-09-14 et 1014-09-15 du 23 septembre...
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Avis 20162362
Préfecture de la Guadeloupe
Communication, de préférence par voie électronique, des arrêtés fixant la composition de la...
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Avis 20162529
Mairie de Rutali
Communication du règlement du service des eaux de la commune.
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Avis 20162595
Mairie de Montluçon
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) le contrat de travail...
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Avis 20162597
Mairie de Colombes
Copie des documents suivants :
1) les délibérations des conseils municipaux du 30 janvier 2013,...
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Avis 20162604
Conseil régional de Languedoc-Roussillon
Communication de l'ordre du jour de la commission permanente du 14 avril 2016.
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Avis 20162610
Mairie de Beaumont
Communication de la circulaire concernant l'organisation de l'édition 2016 de la fête des...
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Avis 20162624
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des enregistrements sonores des...
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Avis 20162647
Mairie de Goeulzin
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, de l'étude « Cadre de Vie », menée par...
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Avis 20162653
Mairie de Lapeyrouse-Fossat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des enregistrements sonores des conseils...
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Conseil 20161856
Mairie de Pradines
Caractère communicable de l'identité du titulaire d'une concession funéraire.
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Conseil 20161882
Mairie de Royan
Caractère communicable du registre journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de...
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Avis 20161910
Mairie de Burbure
Communication, par voie postale, de l'autorisation d'inhumation de Madame X dans la concession...
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Avis 20162000
Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Copie de la délibération des conseillers communautaires adoptée à l'unanimité en décembre 2015...