-
Avis 20154035
Centre hospitalier d'Erstein
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154036
Hôpitaux universitaires (CHRU) de Strasbourg
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154037
Centre hospitalier de Mulhouse
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154038
Centre Hospitalier de Saint Cyr au Mont d'Or
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154043
Centre hospitalier Marc-Jacquet de Melun
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154044
Centre hospitalier de Nemours
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154045
Centre hospitalier Jean-Martin Charcot
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154046
Hôpital Maison Blanche (93)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)
Copie des pages du registre tenu par l'hôpital Albert-Chenevier dans lequel sont consignées les...
-
Avis 20154048
Centre hospitalier Victor-Dupouy d'Argenteuil
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154049
Etablissement public de santé de Ville-Evrard
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154050
Etablissement public de santé mentale de la Marne (EPSM 51)
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154051
Centre Hospitalier de l'Estran
Copie des pages du registre dans lequel sont consignées les dates des visites effectuées au...
-
Avis 20154056
Mairie de Lourmarin
Consultation des archives conservées dans le musée X de GIRARD, classé « Musée de France »,...
-
Avis 20154069
Mairie de Dannemoine
Copie de documents relatifs à des travaux de remblaiement ainsi qu'à des travaux concernant...
-
Avis 20154093
Centre hospitalier d'Autun
Communication du dossier médical de son père, Monsieur YYY X, décédé en mars 1984.
-
Avis 20154122
Mairie de Lamballe
Copie, dans le cadre d'une recherche généalogique, des listes nominatives des recensements de la...
-
Avis 20154144
Mairie de Vernouillet (78)
Communication des documents suivants concernant les marchés publics de travaux passés par la...
-
Avis 20154167
Préfecture de la Meuse
Communication, par courrier électronique ou postal, des documents suivants :
1) les documents...
-
Avis 20154186
Direction générale des patrimoines
Communication, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...