Recherche - CADA

06/06/2013 Agriculture Industrie Affaire courante

Avis 20135998
Agence française pour les investissements internationaux (AFII)

Communication du rapport annuel d'activité.

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Indicateurs économiques
Avis 20136007
Centre hospitalier du Val d'Ariège

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136008
Collège d'Argentat

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136011
Mairie de Cerny

Communication du rapport d'analyse détaillé des offres indiquant notamment la justification des...

06/06/2013 Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136015
Autorité des normes comptables (ANC)

Copie, de préférence par courrier électronique, de l'avis relatif au plan comptable...

06/06/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Indicateurs économiques
Avis 20136018
La Poste

Communication des documents suivants demandés auprès de la direction territoriale de la poste...

06/06/2013 Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20136023
Communauté de communes Cestas Canéjan

Communication, par consultation sur place, des documents suivants relatifs à la gestion des...

06/06/2013 Favorable/Sauf judiciaire Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Déchets
Avis 20136027
La Poste

Communication de tout document (note de service, etc.), demandé auprès de la direction générale...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Banques et assurances
Avis 20136032
Mairie de Lille

Communication du bordereau de prix de la société Stael relatif au marché public ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136035
Midi-Pyrénées Expansion

Communication des documents suivants relatifs aux prestations réalisées pour le compte de...

06/06/2013 Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136042
Mairie de Lourdes

Copie des documents suivants relatifs au marché public portant sur les travaux du château de...

06/06/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136047
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet l'exploitation,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136057
Assistance publique-Hôpitaux de Marseille (AP-HM)

Communication des documents suivants relatifs au marché public de travaux ayant pour objet...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136091
Communauté de communes Bastides de Lomagne

Communication du bordereau des prix unitaires (BPU) des entreprises retenues relatif au marché...

06/06/2013 Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20136112
Premier ministre

Copie de l'avis de la Commission des participations et des transferts (CPT) du 9 janvier 2013...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture Industrie
Avis 20133963
Mairie de Paris

Communication des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la maintenance,...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur

Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...

06/06/2013 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Transports publics
Conseil 20132025
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais

Caractère communicable, à la société SETICS, candidat évincé au titre d'un marché pour « la...

06/06/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20132061
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail
Avis 20132062
Direction générale des douanes et droits indirects

Communication, sur cédérom, des documents suivants concernant la décision du 18 décembre 2012...

06/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Refus non établi Economie Industrie Agriculture/Commerce Commerce de détail