-
Avis 20175417
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne, sur le site de la communauté de communes, de l'état spécial retraçant le...
-
Avis 20175766
Mairie d'Arras
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20175768
Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Communication, en format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou en...
-
Avis 20175771
Mairie d'Aubagne
Communication, en format numérique, ouvert et réutilisable, par voie électronique ou en...
-
Avis 20175902
Mairie d'Aulnay-sous-Bois
Copie, par courrier électronique ou sur support « CD » ou « DVD », des documents suivants :
1)...
-
Avis 20175937
Ministère de l'Intérieur
Communication des documents relatifs à l'exécution des enveloppes parlementaires des sénateurs...
-
Conseil 20175939
Conseil départemental de la Savoie
Caractère communicable des comptes de l’association « Aide aux familles à domicile (AFD) »,...
-
Avis 20175974
Mairie de Saint-Michel-sur-Orge
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20176139
Mairie de La Rochette
Communication des documents suivants :
1) s'agissant de la crèche :
a) les budgets pour 2014,...