Recherche - CADA

Permis de construire Risques naturels Favorable

Avis 20163285
Société d'économie mixte SEMSAMAR

Copie des attestations concernant la conformité de 48 constructions parasismiques sur le...

08/09/2016 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
Conseil 20155285
Mairie de Criquetot-l'Esneval

Caractère communicable,à une administrée, du rapport d'expertise relatif à l'indice de cavité...

03/12/2015 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20181073
Mairie de La Tronche

Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20175096
Mairie de Sassenage

Communication de la réponse de la direction départementale des territoires (DDT) de l'Isère du 2...

31/12/2017 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20182323
Mairie de Melun

Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...

27/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Risques naturels
Avis 20135135
Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33)

Copie sur CDRom, des cartes élaborées par le Bureau de recherche géologique et minière plaçant...

16/01/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20140142
Préfecture de la Gironde

Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la situation du lotissement n° 1 «...

13/02/2014 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire
Avis 20131103
Mairie de Punaauia

Communication des documents suivants relatifs au projet de la SCI Te Manu Reva : 1) l'avis...

28/03/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Enquête publique Permis de construire Risques naturels
Avis 20131572
mairie du Barcarès

Copie des documents suivants, relatifs à la déclaration préalable numéro DP 066 017 13L0026...

04/07/2013 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU Risques naturels
Avis 20193384
Mairie de Saussines

Communication, à ses frais, de la copie des documents suivants, dont certains sont archivés, au...

16/01/2020 Favorable Irrecevable/Diffusion publique Modalités D’Accès / Modalités Permis de construire Risques naturels Support de communication
Avis 20211476
Mairie de Les Belleville

Communication, par retour de courrier électronique, à la suite d'une première transmission...

15/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20205718
Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron

Communication de la copie des documents relatifs aux travaux récemment entrepris sur la digue du...

11/02/2021 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Permis de construire