-
Avis 20135406
Mairie de Morvillars
Communication des documents suivants :
1) le contrat de travail de Monsieur X., agent des...
-
Avis 20140035
Agence nationale des fréquences (ANFR)
Copie des fiches techniques constructeur concernant les quarante antennes-relais de téléphonie...
-
Avis 20140046
Mairie de Massongy
Copie, de préférence par courriel, de l'intégralité du dossier relatif au PLU de la commune,...
-
Avis 20140048
Mairie de Sainte-Foy
Copie de documents relatifs à la zone d'activités économiques de l'Epinette :
1) la délibération...
-
Avis 20140061
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les documents suivants relatifs à la...
-
Avis 20140084
Mairie de Champlitte
Communication, par voie électronique, d’une copie des documents suivants relatifs à la gestion...
-
Avis 20140106
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France (DIRECCTE 75)
Communication du dossier d'enquête ayant conduit à la décision de refus d'autorisation de...
-
Avis 20140133
Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion de parcs d'activités économiques sur le territoire de la communauté de communes du Seignanx
Copie des documents suivants :
1) la délibération du conseil syndical du 29 juillet 2013 portant...
-
Avis 20140151
Mairie de Salses-le-Château
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de la commune pour l'année...
-
Avis 20140195
Mairie de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Communication, par envoi électronique, des documents suivants :
1) l'ensemble des directives...
-
Avis 20140235
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Copie des documents suivants concernant l'association saint-gilloise de développement de...