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Avis 20163017
Mairie de Plessis-Sainte-Opportune
Consultation des documents suivants :
1) l'appel d'offres portant sur les travaux de sauvegarde...
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Avis 20163237
Syndicat de développement de l'espace naturel sensible du plateau d'Avron
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, par courriel ou sur CD-ROM, de documents dans le...
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Avis 20163257
Conseil départemental de la Loire
Communication du rapport de situation concernant son petit fils X né le 4 février 2007, sachant...
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Avis 20163258
Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée
Copie de l'étude urbaine concernant le secteur Grande Joliette réalisée en 2014-2015 par le...
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Conseil 20163272
Mairie de Voulx
Caractère communicable, à l'association SOSVOULX, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20163299
Mairie de Roissy-en-Brie
Copie, au format numérique, de documents relatifs au parking nord de la gare :
1) la note...
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Avis 20163323
Mairie du Plessis-Trévise
Communication, par envoi électronique, de l'étude réalisée sur le boisement de type forestier...
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Avis 20163470
Ministère de l'intérieur
Copie du rapport d'évaluation IGAS / IGA / IGF sur les conséquences économiques et sociales du...
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Avis 20163513
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication de l'ensemble des données brutes « data » concernant l'opérateur Free Mobile,...
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Conseil 20163557
Préfecture de l'Aveyron
Caractère communicable à des tiers (INTERMARCHE et une mairie) du rapport établi par la...
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Conseil 20163585
Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine
Caractère communicable des rapports établis par le cabinet Auxilia Conseil dans le cadre d’un...
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Avis 20163588
Mairie de Soyons
Copie du diagnostic de sécurité préalable à l'implantation d'un système de vidéosurveillance sur...
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Avis 20160029
Conseil départemental des Yvelines
Copie de l'étude de projet de valorisation et d'exploitation du musée départemental Maurice...
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Avis 20160135
Mairie d'Olley
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les demandes...
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Avis 20160281
Préfecture de l'Hérault
Communication du courrier adressé au président de la métropole de Montpellier lui demandant s'il...
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Avis 20160293
Mairie de Bonsecours
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la zone d'aménagement...
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Avis 20160457
Etablissement public foncier Ile-de-France (EPFIF)
Communication de l'avis de la direction nationale d'interventions domaniales (DNID) relatif à...
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Avis 20160487
Mairie de Tours
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à la...
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Avis 20160492
Mairie de Mouriès
Communication des documents suivants :
1) le permis de construire du terrain du stade ;
2) le...
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Avis 20160502
Conseil départemental du Lot
Communication de l'étude de faisabilité établie en 2015 par le cabinet « A DESSEIN » à la...