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Avis 20090724
maire de Quimper
- communication des documents suivants :
1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
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Avis 20123848
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
Communication, par courrier électronique, du rapport d'activité 2011 de la société Opalys...
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Avis 20123935
mairie de Manigod
Copie des documents suivants, relatifs à la délégation de service public des remontées...
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Avis 20124077
Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour l'électricité et les réseaux de communication (SIPPEREC)
- copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public portant sur...
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Avis 20124131
Mairie de Mulhouse
Communication, par courrier ou par courrier électronique, des rapports annuels relatifs à la...
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Avis 20124976
Préfecture du Var
Copie des documents suivants relatifs à la délégation de service public conclue le 4 mai 2010...
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Avis 20130421
Mairie de Marseille
Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20132043
Mairie de Lège-Cap-Ferret
Copie des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public ayant pour...
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Avis 20132038
Mairie de Paris
Copie, sous format numérique, de la convention de délégation de service public du 29 septembre...
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Avis 20131789
Métropole Nice-Côte-d'Azur
Communication des documents suivants se rapportant à la procédure de renouvellement de la...
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Avis 20132555
Syndicat intercommunal d'adducation d'eau du Bas Languedoc (SIAEBL)
Communication des documents suivants :
1) le contrat de délégation de service public passé avec...
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Avis 20132601
Communauté d'agglomération de la riviera française (CARF)
Communication des documents suivants relatifs à la convention de délégation de service public...
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Avis 20132678
Mairie de Paris
Communication des annexes jointes à la convention de délégation de service public pour la...
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Avis 20132784
Conseil régional de Guadeloupe
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs au contrat de...
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Avis 20133696
Mairie de Saint-Etienne
Copie des documents suivants, de préférence sous forme numérique :
1) la délibération du...
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Avis 20133471
Syndicat intercommunal pour les réseaux de communications électroniques de l'agglomération grenobloise (SIROCCO)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la délibération du...
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Avis 20133476
Conseil général du Rhône
Copie, de préférence par courrier électronique, de la délibération autorisant le co-financement...
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Avis 20133479
Mairie du Havre
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) la convention de...
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Avis 20133792
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté préfectoral du 18 octobre 2005 accordant à la...
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Avis 20133322
Syndicat intercommunal d'élimination et de valorisation des déchets de Mayotte (SIDEVAM)
Copie des documents suivants se rapportant à la procédure de délégation de service public pour...