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Avis 20135081
Préfecture des Pyrénées-Atlantiques
Communication des documents suivants concernant l'association TANGUEANDO PAU :
1) les...
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Conseil 20140010
Mairie de Saint-Geniès-de-Comolas
Caractère communicable du compte rendu établi par une psychologue du travail à la suite de...
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Avis 20140012
Mairie de Thouars
Communication des documents suivants concernant le concours des jardins et potagers thouarsais...
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Avis 20140014
Mairie du Raincy
Copie de l'accord de partenariat dans le domaine de l'urbanisation signé le 21 novembre 2013 par...
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Avis 20140023
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'association syndicale autorisée...
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Avis 20140077
Mairie de Régina
Communication des documents suivants :
1) les arrêtés municipaux pris depuis le 30 août 2013...
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Avis 20140108
Mairie de Montpellier
Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants :
1) la liste des...
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Avis 20140109
Communauté d'agglomération de Montpellier
Communication du bilan annuel des activités établi par le correspondant informatique et libertés...
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Avis 20140135
Mairie de Saint-Léger-du-Bourg-Denis
Communication de la délibération du conseil municipal attribuant une délégation de signature de...
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Avis 20140151
Mairie de Salses-le-Château
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif de la commune pour l'année...
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Avis 20140157
Mairie de Bouchet
Copie des délibérations du conseil municipal des 29 mai et 16 septembre 2013 ainsi que de toutes...
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Avis 20140186
Mairie de Présailles
Copie de la délibération du conseil municipal autorisant le maire à signer des contrats de...
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Avis 20140215
Conseil général de l'Isère
Copie des documents suivants :
1) la convention de subvention signée le 11 juin 2013, par le...
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Avis 20140219
Mairie de Marseille
Communication des documents suivants :
1) le procès-verbal de réception des travaux ayant fait...
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Avis 20140230
Mairie de Bouvignies
Communication, sur support numérique fourni (clef USB) ou sur support papier, des listes...
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Avis 20140231
Mairie de Gignac-la-Nerthe
Communication des documents suivants :
1) copie des délibérations suivantes :
a) n° 11 -...
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Avis 20140235
Mairie de Saint-Gély-du-Fesc
Copie des documents suivants concernant l'association saint-gilloise de développement de...