Recherche - CADA

Gestion domaniale Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Sans objet/Communiqué

Avis 20164836
Mairie de Boisemont

Consultation des documents suivants mentionnés dans le répertoire numérique des archives...

15/12/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale POS-PLU
Avis 20165176
Mairie de Boulogne-sur-Mer

Copie de la convention conclue entre la ville et l'Office public de l'habitat « Habitat du...

26/01/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163631
Mairie de Thezillieu

Communication des documents suivants, relatifs à une modification parcellaire ayant eu pour...

22/09/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Juridictionnel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20163944
Mairie de La Ciotat

Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants relatifs aux délibérations n°...

20/10/2016 Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20164026
Mairie de Grand-Fort-Philippe

Copie, de préférence sur CD-ROM ou clé USB, de documents relatifs au projet de vente des...

03/11/2016 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171754
Mairie de Monsaguel

Copie des documents suivants : 1) la lettre de motivation de Madame X pour la location du...

08/06/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171789
Direction départementale des territoires du Puy-de-Dôme (DDT 63)

Copie, dans le cadre de l'aliénation du chemin VC n° 4 à la Randonnière, de documents entrainant...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171854
Mairie de Sarreguemines

Communication des documents suivants : 1) la note de service donnant instruction à la police...

06/07/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171965
Mairie de Valenciennes

Copie des documents suivants dans le cadre de la désaffectation du bâtiment « Arts et...

22/06/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171990
Mairie d'Allevard

Copie des documents suivants : 1) l’acte de vente des actions de la société anonyme d’économie...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172026
Mairie de Tourrettes (83)

Communication des documents suivants : 1) la déclaration préalable à l'implantation d'une...

31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20172262
Mairie de Saint-Bon-Courchevel

Communication de la délibération ayant autorisé la cession de la parcelle cadastrée sous le n°X...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20165689
Mairie de Toulouse

Communication du dossier concernant la terrasse occupant le domaine public associée à X dont sa...

09/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170206
Mairie de Lugny

Copie des avis de France Domaine concernant le terrain cadastré AB 365 et AB 517.

06/04/2017 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170262
Mairie de Fougaron

Communication de documents relatifs au projet AFP : 1) les surfaces détenues par la commune à...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170314
Mairie de Bayeux

Présentation des correspondances entre la mairie et France Domaine Caen relatives à...

09/03/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20170489
Mairie d'Echenevex

Copie de documents relatifs à la parcelle cadastrée AS 9 appartenant à la commune : 1) la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171159
Communauté de communes du Pays Beaume Drobie

La copie des documents suivants : 1) l'avis des domaines concernant l'acquisition par la...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171260
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq

Copie des documents suivants : 1) l'accord passé entre la commune et Monsieur X ; 2) le jugement...

11/05/2017 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20171384
Communauté de communes de l'Est Lyonnais

Copie des documents relatifs à divers projets d’aménagement, notamment : 1) la délibération du...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Expropriation - préemption