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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Roquevaire
24/10/2013
POS-PLU
Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
24/10/2013
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU