-
Avis 20171670
Mairie de l'Isle-de-Noë
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des délibérations adoptées par le conseil...
-
Avis 20171715
Mairie de Ronchamp
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, de la convocation adressée aux personnes conviées...
-
Avis 20171737
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie du courrier du 14 octobre 2009 adressé à l'association ATAR (association de tenanciers de...
-
Avis 20171872
Mairie de Cannes
Communication d'un ou des documents détaillant la nature et le montant des indemnités perçues...
-
Avis 20172089
Mairie de Lunel
Communication des documents suivants :
1) la délibération du conseil municipal du 25 janvier...
-
Avis 20172092
Mairie de Maron
Communication des délibérations suivantes du conseil municipal portant sur :
1) les intitulés...
-
Avis 20172215
Mairie de Joinville-le-Pont
Communication des supports projetés au public, lors de diverses réunions publiques de quartiers...
-
Avis 20172305
Mairie de Malzieu-Ville
Communication par courriel des comptes rendus du conseil communautaire des Terres d'Apcher de...
-
Avis 20165815
Mairie d'Entrains-sur-Nohain
Communication de la dernière promesse de bail signée avec X
accompagnée de la totalité des annexes.
-
Avis 20165895
Mairie de Saint-Agnant-Près-Crocq
Communication, par courrier électronique, du procès-verbal du conseil municipal en date du 2...
-
Avis 20170270
Mairie d'Euville
Communication du titre de la concession de son arrière grand-père, Monsieur X, située au...
-
Avis 20170324
Préfecture des Pyrénées-Orientales
Copie des arrêtés fixant, depuis sa création, la composition du comité local des usagers.
-
Avis 20170396
Mairie de Mandelieu-la-Napoule
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire et de conseiller municipal, des documents...
-
Avis 20170774
Mairie de Paris
Copie de l'arrêté concernant les travaux de la rue Victor Dejeante 75020 Paris.
-
Avis 20171169
Mairie de Saint-Germain-de-la-Coudre
Copie de documents relatifs au démantèlement partiel de la chaufferie de l'église de la commune...
-
Avis 20171320
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie de documents relatifs à un panneau sens interdit situé rue Jean Le Coz :
1) l'arrêté...
-
Avis 20171368
Mairie de Collorec
Communication du procès-verbal de la séance lors de laquelle le conseil municipal a élu le maire.
-
Avis 20171522
Etablissement Public des Stations d'Altitude (EPSA)
Communication des procès-verbaux des réunions du comité syndical de Touraine Propre du 1er...
-
Avis 20175207
Mairie de Saint-Florent-sur-Auzonnet
Communication de l'arrêté de péril concernant le bâtiment « Les Giroflées » situé sur la cité de...
-
Avis 20175233
Mairie de Passa
Copie des comptes rendus des réunions du conseil municipal depuis 2008.