Recherche - CADA

Ministère de l'éducation nationale Affaire courante

Avis 20123828
Ministère de l'éducation nationale

Communication du relevé de notes ou des relevés de notes établis par le jury à l'issue des...

22/11/2012 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20123872
Ministère de l'éducation nationale

Communication auprès de la direction générale de l'enseignement scolaire, de préférence par...

22/11/2012 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20125004
Ministère de l'éducation nationale

Copie de chacun des arrêtés individuels portant nomination à un poste de conseiller principal...

24/01/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Concours Institution scolaire
Avis 20130643
Ministère de l'éducation nationale

Copie des documents suivants à adresser, soit au demandeur, à Mme XXX, ou au Docteur XXX XXX,...

21/02/2013 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Avis 20130965
Ministère de l'éducation nationale

Communication d'une copie du texte de la convention de partenariat pour l'éducation au...

04/07/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Chasse et pêche Institution scolaire
Avis 20132591
Ministère de l'éducation nationale

Communication du compte rendu du jury le concernant pour les deux épreuves orales du concours du...

12/09/2013 Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20132988
Ministère de l'éducation nationale

Communication de ses notes obtenues à l'examen professionnel du CAPLP section biotechnologies,...

12/09/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Avis 20132991
Ministère de l'éducation nationale

Copie des documents suivants le concernant : 1) tous les avis émis par la direction des...

12/09/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel
Avis 20133735
Ministère de l'éducation nationale

Communication de la répartition, pour chaque syndicat, des contingents de décharge de service...

24/10/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation
Avis 20133777
Ministère de l'éducation nationale

Communication dans le cadre de la convention signée le 21 décembre 2005 entre le Ministère de...

21/11/2013 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20134304
Ministère de l'éducation nationale

Copie des documents suivants : 1) les crédits, hors titre 2, du programme 214 pour les années...

21/11/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes
Avis 20134588
Ministère de l'éducation nationale

Communication des vingt-cinq arrêtés de nomination des agents contractuels sur les postes...

05/12/2013 Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Effectif Concours
Avis 20140184
Ministère de l'éducation nationale

Communication de ses copies des épreuves du CAPES d'arabe qui ont eu lieu les 24 et 25 juin 2013 à Nancy.

27/02/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Concours
Conseil 20140667
Ministère de l'éducation nationale

Caractère communicable du rapport d'enquête de l'IGAENR n° 2010-040 de mai 2010 portant sur «...

13/03/2014 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Loi spéciale Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur Inspection
Avis 20140731
Ministère de l'éducation nationale

Communication du rapport établi par Monsieur X., inspecteur santé et sécurité au travail, suite...

27/03/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Représentation Santé Organisation des services
Avis 20141482
Ministère de l'éducation nationale

Copie des documents suivants : 1) recommandations écrites du médecin de prévention,...

13/05/2014 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Conditions de travail Handicap - invalidité
Avis 20141506
Ministère de l'éducation nationale

Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des conventions...

13/05/2014 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20153447
Ministère de l'éducation nationale

Copie du document statistique retraçant pour chaque établissement scolaire public, privé sous...

10/09/2015 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Avis 20153405
Ministère de l'éducation nationale

Communication d'une copie de l'arrêté le plaçant en position de détachement dans le corps des...

24/09/2015 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Carrière
Avis 20153924
Ministère de l'éducation nationale

Communication de l'intégralité de son dossier personnel, notamment les documents cités par le...

24/09/2015 Irrecevable/Mal dirigée Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel