-
Avis 20162325
Mairie d'Arles
Communication des documents suivants par voie électronique :
1) les arrêtés relatifs à la...
-
Avis 20162357
Mairie de Colombes
Communication du rapport d'enquête administrative interne dont il a fait l'objet .
-
Avis 20162564
Mairie de Vallauris
Communication de la liste des effectifs de la ville et du CCAS par service, statut et grade.
-
Avis 20162581
Mairie de Réty
Copie des fiches mensuelles d'heures effectuées et de congés dans le cadre de ses fonctions de...
-
Avis 20162585
Communauté urbaine Marseille Provence Métropole (CUMPM)
Communication de la dernière délibération concernant les avancements d'échelons au mini et/ou maxi.
-
Avis 20162621
Mairie de Saint-Aubin-sur-Mer
Communication de l'arrêté de nomination la concernant.
-
Conseil 20162661
Mairie de Bois-Colombes
Caractère communicable à Monsieur X, adjoint administratif, du rapport de la commission...
-
Avis 20162074
Service départemental d'incendie et de secours de Seine-et-Marne (SDIS 77)
Communication des états de service relatifs aux années 2006 à 2013 concernant:
1) Monsieur X...
-
Avis 20162107
Mairie de Montgeron
Copie des documents administratifs suivants concernant :
1) Monsieur X, à savoir :
a) la...
-
Avis 20161759
Conseil départemental de la Loire-Atlantique
Copie du procès-verbal de recrutement relatif à l'emploi permanent de chargé(e) de mission...
-
Avis 20161798
Préfecture des Alpes-Maritimes
Copie des documents suivants :
1) les décisions d'agrément ou d'autorisation de l'Etat...
-
Avis 20161815
Préfecture du Val-d'Oise
Communication du procès-verbal des opérations électorales de l'année 2008 relatives au comité...
-
Avis 20161852
Mairie de Rueil-Malmaison
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés portant...
-
Avis 20161870
Communauté de communes Coeur d'Yvelines
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161871
Communauté d'agglomération Saint-Germain - Boucles de Seine (CASGBS)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161872
Communauté d'agglomération Versailles - Grand Parc
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161873
Communauté de communes du pays Houdanais (CCPH)
Communication, de préférence par voie électronique, et à défaut, par envoi postal, des documents...
-
Avis 20161874
Communauté de communes Contrée d'Ablis - Portes d'Yvelines (CAPY)
Communication, de préférence par voie électronique, ou à défaut, par envoi postal, des...
-
Avis 20161875
Communauté d'agglomération Rambouillet Territoires
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...
-
Avis 20161876
Communauté de communes des Etangs
Communication, de préférence par voie électronique, où, à défaut, par envoi postal, de...