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Documentation de l'API
Séance
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
13/02/2014
Territoriale
Organisation des services
Travail Et Emploi
Affaire courante
Avis 20140188
Mairie de Parthenay
Copie du rapport d'expertise réalisé par la société X. portant sur la conformité des locaux et...
13/02/2014
Sans objet/Communiqué
Travail Et Emploi/Emploi Public
Territoriale
Représentation
Organisation des services