Recherche - CADA

Carrière Notation Travail Et Emploi Affaire courante

Avis 20161040
Ministère de la défense

Copie des documents relatifs à son avancement pour les dix dernières années de son détachement...

28/04/2016 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Notation
Avis 20160148
Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69)

Communication, de préférence par courrier électronique, de la base de données intitulée «...

03/03/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Carrière
Avis 20151660
Mairie de Bry-sur-Marne

Copie des comptes rendus d'évaluation de son client au titre des années 2013 et 2014.

21/05/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Carrière Notation
Avis 20151163
Orange Groupe

Communication des documents suivants relatifs au dossier de son client : 1) les appréciations ;...

23/04/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Dossier personnel Carrière Notation
Avis 20144548
Ministère de l'intérieur

Copie des documents suivants relatifs à sa demande de révision de notation au titre de l'année...

18/12/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Carrière
Avis 20144106
Conseil régional d'Ile-de-France

Communication des documents suivants : 1) son dossier administratif individuel ; 2) sa fiche...

27/11/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Notation Carrière
Avis 20143904
Conseil régional des Pays de la Loire

Copie des documents suivants le concernant : 1) son dossier médical ; 2) l'intégralité de son...

13/11/2014 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier médical personnel Dossier personnel Notation Rémunération Discipline Carrière
Avis 20143704
Orange Groupe

Communication, sous la forme de fichiers exploitables par un tableur d'usage commun, des...

30/10/2014 Défavorable/Vie privée Favorable Incompétence/Privé Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Notation Assimilés fonctionnaires
Avis 20143675
Mairie de Saint-Etienne

Copie de documents dans le cadre d'une mesure de suspension administrative de son client depuis...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Notation Carrière
Avis 20143600
Mairie de La Chapelle-Saint-Luc

Copie des documents suivants : 1) sa feuille de notation 2012 ; 3) les arrêtés de...

16/10/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Carrière
Avis 20143475
Orange Groupe

Copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a...

02/10/2014 Favorable Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel Notation Assimilés fonctionnaires
Avis 20142897
Université de Strasbourg

- copie, par envoi postal, des documents suivants le concernant : 1) l’ensemble des pièces de...

04/09/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Dossier personnel Carrière Notation
Avis 20142334
Orange Groupe

Copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a...

24/07/2014 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel Notation Assimilés fonctionnaires
Avis 20142076
Orange Groupe

Copie de documents relatifs à son client, agent public (Postes et Télécommunications, France...

03/07/2014 Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Notation Carrière
Avis 20141453
La Poste

Communication des documents suivants composant le dossier administratif de son client : 1)...

13/05/2014 Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Dossier personnel Notation Assimilés fonctionnaires
Avis 20141566
Service départemental d'incendie et de secours de l'Aude (SDIS 11)

Communication des documents suivants concernant le département couvert par le SDIS 11 : 1) les...

13/05/2014 Incompétence/Renseignement Favorable Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Effectif Notation Territoriale
Avis 20141239
Orange Groupe

Copie des documents suivants, concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a...

29/04/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Notation Carrière
Avis 20140964
Orange Groupe

Communication d'une copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les...

10/04/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Notation Carrière
Avis 20140991
Mairie d'Argenteuil

Copie intégrale des documents suivants : 1) sa notation professionnelle 2011 ; 2) l'avis de...

10/04/2014 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Évaluation Notation Carrière Territoriale
Avis 20140787
La Poste

Copie des documents suivants concernant son client : 1) toutes les appréciations dont il a fait...

27/03/2014 Sans objet/Détruit Favorable Favorable/Sauf appréciation Travail Et Emploi/Emploi Public Carrière Notation Dossier personnel Assimilés fonctionnaires