-
Avis 20173251
Communauté d’Agglomération du Calaisis - Grand Calais Terres et Mers
Copie des comptes rendus des visites effectuées à la médecine de prévention dans le cadre de ses...
-
Avis 20173252
Mairie de Mireval-Lauragais
Communication, par courrier électronique, de l'ensemble des arrêtés individuels relatifs à ses...
-
Avis 20173302
Ministère de l'Intérieur
Communication de l'intégralité des documents relatifs aux deux enquêtes de commandement...
-
Avis 20173307
Ministère de l'Intérieur
Copie de l'intégralité des documents relatifs à l'enquête administrative la concernant...
-
Avis 20173320
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Communication des avis des commissions administratives paritaires des 14 et 30 juin 2016...
-
Avis 20173390
Ministère de la Justice
Communication de son compte épargne temps dans le cadre de son emploi au centre pénitentiaire de Béziers.
-
Avis 20173530
Ministère des Armées
Copie du rapport d'expertise médicale établi par le docteur X, médecin expert agréé auprès du...
-
Avis 20173532
Mairie de Saint-André-le-Puy
Consultation de son dossier individuel, accompagné d'un représentant syndical.
-
Avis 20176067
Communauté de communes Creuse Grand Sud
Copie de la décision relative au refus de l'imputabilité au service de la tentative de suicide...
-
Avis 20176106
Mairie d'Yport
Communication des documents suivants :
1) les fiches de postes et de risques concernant les...
-
Avis 20176109
Mairie d'Auffreville-Brasseuil
Copie du compte rendu médical du 10 novembre 2017 établi par le docteur X, médecin expert, dans...
-
Avis 20176121
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie de la réponse de la communauté de communes Creuse Grand Sud accompagnée de ses pièces...
-
Avis 20176134
Ministère de la Justice
Communication du compte rendu définitif d'évaluation et de notation au titre de l'année 2016 de...
-
Avis 20176154
Groupe hospitalier Carnelle Portes de l'Oise (GHCPO)
Consultation de son dossier administratif complet accompagnée d'un délégué syndical de son...
-
Avis 20176155
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Copie de l'intégralité des documents liés à la définition et aux moyens accordés au travail...
-
Avis 20176157
Centre hospitalier Sud Francilien de Corbeil-Essonnes
Communication, par envoie postal d'une copie des documents suivants concernant sa cliente :
1)...
-
Avis 20176160
Centre hospitalier René Dubos de Pontoise
Communication du tableau d'avancement en classe exceptionnelle des assistantes...
-
Avis 20176187
La Poste
Communication des documents suivants, concernant Monsieur X :
1) les arrêtés ou les décisions...
-
Avis 20176194
Mairie de Guillestre
Copie des documents suivants de préférence au format papier ou par courrier électronique :
1) la...