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Avis 20131744
Mairie d'Arignac
Copie, et non simple consultation, des délibérations du conseil municipal des 9 mai 2011, 22...
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Avis 20131745
Syndicat intercommunal d'assainissement de l'Anzeling
Copie des documents suivants :
1) le contrat de délégation du service public d’assainissement...
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Avis 20131746
Communauté d'agglomération de l'Albigeois
Communication d'une copie de la liste des agents travaillant pour la communauté d'agglomération...
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Avis 20131747
Mairie de Thyez
Copie du courrier du 5 juillet 2010 par lequel la commune a sollicité de France Domaine une...
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Avis 20131748
Mairie de Loulans-Verchamp
Communication des délibérations, devis et factures relatifs aux travaux réalisés par les...
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Avis 20131749
Société d'équipement du département de l'Aisne (SEDA)
Communication de l'intégralité des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet...
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Avis 20131750
Mairie de Trouville-sur-Mer
Consultation de son dossier administratif.
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Avis 20131751
Préfecture de police de Paris
Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'association « La XXX de XXX »...
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Avis 20131752
Conseil général du Nord
Communication de la liste des agents lauréats de concours, inscrits sur la liste d'aptitude et...
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Avis 20131754
Centre départemental gériatrique de l'Indre
Consultation des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet une mission...
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Avis 20131755
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie des trois relevés de ses empreintes digitales réalisés dans le cadre...
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Avis 20131756
Ministère de l'économie, des finances
Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants demandés...
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Avis 20131757
Institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier d'Albi (IFSI 81)
Communication d'une copie des comptes rendus établis à l'issue des stages qu'il a effectués,...
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Avis 20131758
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie des déclarations de TVA souscrites par la société civile XXX pour les trois premiers...
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Avis 20131760
Agence régionale de santé de Bretagne (ARS 35)
Communication du schéma régional de l'offre de soins pour la biologie médicale.
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Avis 20131761
Mission locale Portes de Provence
Communication des budgets de l'association Point d'accueil et d'écoute des jeunes de Montélimar...
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Avis 20131762
Mairie de Zimming
Copie des délibérations prises par les assemblées délibérantes successives dans le cadre de la...
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Avis 20131763
Direction départementale de la cohésion sociale de la Haute-Garonne (DDCS 31)
Communication de la déclaration d'accident transmise à la DDCS de la Haute-Garonne par...
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Conseil 20131764
Centre hospitalier public du Cotentin
Caractère communicable de l’intégralité de son dossier médical à une patiente hospitalisée en...
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Avis 20131765
Mairie de Ouroux-en-Morvan
Copie intégrale comportant les mentions marginales des actes suivants :
1) les actes de...