-
Avis 20213092
Eurométropole de Strasbourg
Communication de la copie du marché public ou de la convention portant sur la viabilité...
-
Avis 20201294
Mairie de Vitry-sur-Seine
Communication des documents relatifs à l'application pour smartphones « Vitry, ma rue » :
1) le...
-
Avis 20200620
Mairie de Saleux
Communication, en tant qu'élue municipale, des documents suivants :
1) les documents comptables...
-
Avis 20192789
Communauté urbaine du Grand Paris Seine & Oise (GPSEO)
Copie, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants :
1) le bail de droit...
-
Avis 20193827
Mairie de Sartrouville
Communication, en leur qualité de conseillers municipaux, des documents suivants :
1) les...
-
Avis 20191194
Mairie d'Avignon
Copie intégrale, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants :
1) l'audit...
-
Avis 20185223
Mairie de Craponne
Communication des documents suivants :
1) le marché public passé avec la société privée ZEUS...
-
Avis 20190808
Communauté de communes du Grand Chambord
Publication en ligne sur le site « grandchambord.fr » des documents suivants relatifs au conseil...
-
Conseil 20185722
Syndicat Intercommunal d'Etudes, de Travaux et d'Aménagement de la Vallée de l'Isle (SIETAVI)
Caractère communicable, à la commune de Libourne, avec et pour le compte de laquelle le SIETAVI,...
-
Avis 20183032
GCS services interhospitaliers du Lot-et-Garonne
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur la réalisation...
-
Avis 20183294
Mairie de Port-en-Bessin-Huppain
Copie des documents suivants :
1) le règlement des marchés applicable sur le territoire de la...
-
Avis 20183300
Mairie de Montbrun-les-Bains
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) s'agissant du...
-
Avis 20182291
Communauté d'agglomération Ventoux-Comtat Venaissin (COVE)
Communication, par courrier électronique et par publication en ligne sur le site internet de la...
-
Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller
Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...
-
Avis 20182418
Mairie d'Hénin-Beaumont
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, sous format numérique, des documents suivants...
-
Avis 20175716
Mairie de Sorède
Communication des documents suivants concernant le financement d'une opération d'aménagement...
-
Avis 20172482
Mairie de Saintry-sur-Seine
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants :
1) les mandats de...
-
Avis 20171766
Mairie de Lambersart
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants relatifs à...
-
Avis 20164195
Centre communal d'action sociale de Pauillac
Copie, par courrier électronique, des documents suivants :
1) la décision n° 2/2016 établie par...
-
Avis 20163000
Groupement hospitalier intercommunal du Vexin
Communication des documents suivants :
1) la convention passée avec l'association DOMIVIE...