-
Avis 20133221
Mairie de Leucate
Copie des documents suivants :
1) les comptes administratifs de l'année 2011 du budget général,...
-
Avis 20133260
Ministère de la justice
Consultation de son dossier administratif, détenu par la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis,...
-
Avis 20133273
Mairie du Perray-en-Yvelines
Copie de documents relatifs au droit de préemption exercé par la commune sur la parcelle...
-
Avis 20133276
Syndicat intercommunal pour la collecte et le traitement des eaux usées (SICTEU) de la Vallée du Sausseron
Consultation des documents suivants :
A) les statuts du Syndicat intercommunal de coopération...
-
Avis 20133444
Mairie d'Embrun
Communication des documents suivants concernant sa mise à disposition auprès de pôle emploi et...
-
Avis 20133131
Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Haute-Normandie (DREAL 76)
Copie des documents suivants, relatifs au projet de parc éolien sur les communes de...