-
Avis 20142077
Mairie de Dijon
Communication d'une copie du rapport de visite sanitaire du cirque XXX établi à l'occasion de...
-
Avis 20142126
Mairie de Damas-aux-Bois
Copie de la mise à jour du dossier technique amiante concernant l'appartement de son client en...
-
Avis 20142133
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Communication des documents administratifs suivants :
1) règlement intérieur du comité...
-
Avis 20142142
Ministère des finances et des comptes publics
Communication de tous documents administratifs relatifs à la réunion liée au dossier XXX qui...
-
Avis 20142154
Agence régionale de santé d'Auvergne (ARS 63 - Pôle)
Copie intégrale des documents suivants, relatifs à l'ouverture d'une unité de soins intensifs...
-
Avis 20142165
Mairie de Plombières-lès-Dijon
Communication par courrier électronique d'une copie des documents que le cirque XXX a fournis au...
-
Avis 20142204
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants :
1) la liste des membres personnes morales...
-
Avis 20142209
Mairie de Neuilly-sur-Seine
Communication du rapport d'expertise du SCHS relatif à son logement, établi après les deux...
-
Avis 20142214
Agence régionale de santé Rhône-Alpes (ARS 69 - Pôle)
Communication des documents suivants :
1) l'accord tripartite signé en 2013 entre l'ARS de...
-
Avis 20142239
Ministère des affaires sociales et de la santé
Communication de tous documents administratifs utilisés, échangés, transmis, envoyés ou reçus,...
-
Avis 20142240
GIE SESAM-Vitale
Communication des documents administratifs suivants relatifs à l'organisation du GIE...
-
Avis 20142242
Direction départementale de la protection des populations de la Côte-d'Or (DDPP 21)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport sanitaire de visite des...
-
Avis 20142259
Agence de la Biomédecine (ABM)
Communication des déclarations publiques d'intérêts de deux experts auteurs de rapports...
-
Avis 20142274
Agence régionale de santé Limousin (ARS 87)
Communication de l'avenant au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM) conclu entre...