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Avis 20175282
Mairie de Gondecourt
Copie de documents dans le cadre du projet de plan local d'urbanisme de la commune :
1) la...
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Avis 20175649
Mairie de Vidauban
Copie de documents relatifs au golf de la commune et à sa structure d'hébergement détenus et...
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Avis 20175667
Mairie de Grandfontaine (25)
Communication du permis de construire de l'école maternelle construite entre 1973 et 1976,...
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Avis 20175719
Mairie de Bédarrides
Mise en ligne du règlement local de publicité en vigueur sur le territoire de la commune, ainsi...
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Avis 20175738
Mairie de Carpentras
Communication par courriel de documents concernant le futur aménagement d'un terrain situé à...
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Avis 20175781
Mairie de Saint-Ouen
Copie des éléments suivants dans le cadre d'un recours gracieux contre le permis de construire...
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Avis 20175823
Etablissement public du Palais de la Découverte et de la Cité des Sciences et de l'Industrie
Copie de l’étude de géomètre relative aux limites de propriété entre la Cité des sciences et de...
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Avis 20175834
Mairie de Bédoin
Mise en ligne d'informations relatives au projet de création d'un complexe touristique...
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Avis 20175901
Bordeaux Métropole
Copie, dans le cadre du projet de ZAC Gradignan centre ville, de tous documents, courriers ou...
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Avis 20175953
Mairie de Pernes-en-Artois
Communication, par courriel ou courrier ou par mise en ligne sur le site internet de la commune,...
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Avis 20175971
Mairie de Morienval
Consultation ou copie de l'avis de France Domaine relatif à l'acquisition par la commune d'une...
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Avis 20175993
Mairie de Bouxières-aux-Chênes
Copie du projet présenté par GESTAMO PROGRAMMATION le 23 juin 2017 en préfecture de...
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Avis 20176017
Mairie d'Aubervilliers
Copie intégrale de l'avis rendu en date du 28 juin 2017 par France Domaine dans le cadre de la...
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Avis 20176045
Mairie de la Ferté-Gaucher
Copie des documents suivants :
1) la convention de transfert des espaces communs entre...
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Avis 20176049
Mairie de Sauzet
Copie de la déclaration d'intention d'aliéner la cour commune cadastrée section A n° 1099 dont...
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Avis 20175181
Mairie de la Garde-en-Oisans
Communication des documents suivants :
1) la délibération du 6 septembre 2017 portant «...
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Avis 20176087
Mairie d'Assas
Consultation, en sa qualité d'élu, membre de la commission urbanisme, de la déclaration...