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Avis 20130239
Conseil général de l'Isère
Communication des documents suivants :
1) s'agissant du territoire de l'Isère rhodanienne :
a)...
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Avis 20130333
Agence régionale de santé de Poitou-Charentes (ARS 17)
Communication des documents suivants concernant leur logement :
1) le compte rendu adressé par...
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Conseil 20130097
Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17)
Caractère communicable à Monsieur XXX XXX, sapeur-pompier volontaire dont l'engagement est...
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Avis 20130099
Préfecture de la Charente-Maritime
Communication du rapport d'audit du cabinet Capital Santé sur le fonctionnement de la...
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Avis 20130138
Conseil régional du Nord-Pas-de-Calais
Communication de la lettre de mission du Docteur XXX, psychiatre au centre hydrothérapique de...
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Avis 20130148
Préfecture de la Lozère
Communication d'une copie du rapport d’audit sur la situation de la coopérative laitière de...