Recherche - CADA

15/09/2018 Agriculture Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20180642
Centre hospitalier départemental de Bischwiller

Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet la réalisation...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
Avis 20180771
Mairie des Arques

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, du contrat de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20180795
Mairie de Pollestres

Communication des documents suivants : 1) s'agissant des travaux d’extension de la mairie (n° ...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Délégation de service public
Avis 20180804
Mairie de Toulon

Communication du marché public composé de deux lots, ayant pour objet des prestations de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180812
Communauté d'agglomération Beaune Côte et Sud

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180848
Préfecture de la Seine-Saint-Denis

Copie, de préférence sous format électronique, des documents suivants concernant les secteurs...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20180940
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

Copie des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet le choix d'un...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180942
Mairie de Vaulx-en-Velin

Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant la société DREAM...

15/09/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20180947
Mairie de Canéjan

Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et des factures relatifs à la...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20180966
Etablissement Public Social Médico-Social de la Vallée du Loch (EPSMS)

Communication des documents suivants concernant le lot n° 11 du marché public concernant la...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181021
Présidence de la Polynésie française

Communication du contrat de maîtrise d'ouvrage déléguée et de ses avenants, signé le 18 juillet...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181032
Mairie d'Aigues-Mortes

Copie des documents suivants concernant le marché public d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181099
Métropole Aix Marseille Provence

Communication des caractéristiques générales des marchés subséquents passés à la suite de...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Accord-cadre
Avis 20181200
Société immobilière d'économie mixte de la ville de Paris Elogie (SIEMP)

Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181213
Syndicat d'économie mixte Château d'Auvers

Communication de l'ensemble des pièces contractuelles concernant le lot n° 5 du marché public de...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181219
Syndicat Intercommunal d'Assainissement du Bassin de l'Arbresle

Communication de l'acte d'engagement concernant le marché public passé avec le groupement...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181284
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication du contrat de délégation de service public portant sur la gestion de l'enrôlement...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181326
Métropole Aix Marseille Provence

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Avis 20181383
Institut national du sport de l'expertise et de la performance (INSEP)

Communication au format électronique, de documents relatifs à l'opération de restructuration et...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20181415
Préfecture de police de Paris

Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot n° 2 du...

15/09/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public

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