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Avis 20132932
Présidence de la Polynésie française
Copie des documents suivants relatifs à la vérification de comptabilité dont a fait l'objet sa...
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Avis 20133006
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133007
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie du titre exécutoire n° 486-1 EPI 00.
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Avis 20133028
Communauté de communes de la Pointe du Médoc
Copie des factures des travaux de consolidation et de réalisation des ouvrages de protection du...
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Avis 20133041
Mairie de Pornichet
Communication des documents suivants :
1) le compte administratif 2012 ;
2) le budget primitif...
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Avis 20133079
Inspection générale des finances (IGF)
Copie du rapport n° 2004-0226-01 intitulé « Évolution du stationnement payant ».