Recherche - CADA

Communauté d'agglomération de Montpellier

Avis 20124155
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

06/12/2012 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Ordures ménagères
Avis 20124309
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication d'une copie du contrat de délégation de service public signé en 2007 avec le...

06/12/2012 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20124394
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération par laquelle la communauté...

20/12/2012 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Aménagement Du Territoire
Avis 20130162
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, de préférence par voie électronique, de l'intégralité des factures correspondant...

07/02/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Fiscalité Locale
Avis 20130498
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants relatifs à...

20/06/2013 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Spectacle Activités sportives
Avis 20130505
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, de préférence par courrier électronique, du cahier des charges de l'audit...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Contrôle Eau
Avis 20130506
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation de tous les documents (décision, marché, avenants au marché, conventions, avenants...

20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Spectacle Activités sportives
Avis 20130507
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication d'une copie sous format électronique des procès-verbaux des séances du conseil...

20/06/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20130577
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des éléments suivants, relatifs à l'installation de stockage de déchets non...

21/02/2013 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Avis 20130626
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des marchés publics concernant le cabinet d'audit et le publiciste retenus pour «...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131327
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation, de préférence par voie électronique, de l'audit financier et organisationnel, mené...

28/03/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20131960
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants sous forme numérique : 1) les conventions liant, pour les...

06/06/2013 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public
Avis 20140936
Communauté d'agglomération de Montpellier

Consultation du courrier daté du 29 janvier 2013, mentionné dans la délibération n° 27 du...

10/04/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20142568
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courriel, des procès-verbaux des séances du conseil communautaire des 15...

04/09/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142656
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication du contenu des offres ouvertes lors de la commission de délégation de service...

04/09/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142769
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication des documents suivants : 1) la délibération du conseil de communauté n° 6679 du...

02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143229
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de l'accord de...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143230
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication, par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation, de la convention XXX...

02/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale
Avis 20143392
Communauté d'agglomération de Montpellier

Copie du contrat par lequel la communauté d'agglomération devrait verser deux milliards d'euros...

02/10/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143402
Communauté d'agglomération de Montpellier

Communication par envoi électronique, ou à défaut consultation, de tous les documents annexés à...

16/10/2014 Favorable Vie Publique/Vie Locale