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Avis 20162139
Université Grenoble Alpes
Communication des documents suivants relatifs à la candidature au poste de maître de conférences...
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Avis 20162195
Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS)
Communication de l'intégralité, sans occultation, des rapports publiés en 2013 par les...
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Avis 20162214
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) l'arrêté du Garde des Sceaux, ministre de la Justice,...
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Avis 20162222
Centre hospitalier de Decize
Communication des documents suivants :
1) les quatre derniers tableaux d’avancement de grade de...
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Avis 20162256
Ministère de l'intérieur
Communication des documents suivants relatifs à son client :
1) l'avis de la commission...
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Avis 20162265
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Communication des documents suivants le concernant :
1) les éléments de son dossier personnel...
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Avis 20162301
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20162673
Ministère de la justice
Communication des documents suivants :
1) concernant Madame X, régisseuse au centre de...
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Avis 20162694
Centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne
Communication des documents suivants :
1) les procès-verbaux des CAPL des années 2013, 2014 et...
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Avis 20162998
Syndicat intercommunal pour le traitement et la collecte des ordures ménagères de la Côte Sud des Landes (SITCOM 40)
Communication de l'audit relatif au conditions de travail et à l'absentéisme au SITCOM Côte Sud...
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Avis 20163038
Rectorat de l'académie de Bordeaux (AC 33)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...
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Avis 20163039
Rectorat de l'académie de Versailles (AC 78)
Copie des documents suivants, pour les premier et second degrés sous contrat :
1) le calendrier...