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Avis 20162175
Electricité Réseau Distribution France (ERDF)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20162633
Communauté urbaine du Grand Nancy (CUGN)
Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur des travaux de...
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Avis 20162733
Mairie d'Amblainville
Copie, de préférence par courriel, des documents suivants :
1) la délibération du 31 mars 2015...
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Conseil 20162762
Mairie de Puy-du-Lac
Caractère communicable, à une entreprise, d'une promesse de bail emphytéotique, non annexée à...
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Avis 20162767
Orange Groupe
Communication du rapport technique, ainsi que toute pièce y afférant, relatant les différentes...
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Avis 20162809
Préfecture des Bouches-du-Rhône
Communication des documents attestant que les Commissions départementales d'aménagement...
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Avis 20162940
Présidence de la Polynésie française
Copie, de préférence par courrier électronique, du rapport de la société EDT, délégataire du...
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Avis 20162948
Mairie de Montmorillon
Communication des documents suivants concernant les lots n° 11, 12 et 13 du marché public ayant...
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Avis 20162970
Mairie de Saillans
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public portant sur la...
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Avis 20162997
Communauté d'agglomération du bassin d'Arcachon Sud (COBAS)
Consultation, ou, copie dématérialisée du rapport 2015 de la société NAUTIBAS, titulaire du...
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Avis 20163004
Conseil départemental de la Gironde
Copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de...
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Conseil 20163007
Mairie de Sassenage
Caractère communicable des documents suivants, sachant que la la commune est actuellement en...
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Avis 20163008
Mairie de Bordeaux
Copie des documents suivants :
1) le contrat liant la commune aux prestataires du Grand Stade...
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Conseil 20163022
Mairie d'Issou
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...