-
Avis 20194019
Mairie de Sanary-sur-Mer
Communication des documents suivants :
1) le rapport annuel santé, sécurité, conditions de...
-
Conseil 20195390
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège (CDG 09)
Caractère communicable, dans le cadre de la préparation des séances des commissions...
-
Avis 20193877
Centre interdépartemental de gestion de la grande couronne de la région d'Ile-de-France
Communication de la demande officielle du syndicat force ouvrière (FO) adressée au CIG, relative...
-
Avis 20190691
Centre hospitalier Louis Giorgi
Communication des résultats des élections professionnelles de 2006 et 2010.
-
Avis 20190849
Vice-rectorat de l'académie de Mayotte (AC 976)
Communication, par écrit et voie hiérarchique des adresses électroniques professionnelles des...
-
Avis 20192290
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Consultation du compte rendu, des préconisations et des conclusions du comité d'hygiène de...
-
Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
-
Avis 20192857
Etablissement public médico-social dionysien « Les Moulins Gémeaux »
Communication des documents suivants :
1) la copie de la liste des membres du comité d'hygiène,...
-
Avis 20193520
Rectorat de l'académie de Corse (AC 20)
Communication des documents suivants :
1) les fiches de poste des agents du Rectorat et des...
-
Avis 20186135
Communauté urbaine de Dunkerque
Copie des réponses écrites de toutes les organisations syndicales relatives à la délibération n°...
-
Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
-
Avis 20190472
Conseil départemental des Deux-Sèvres
Communication de l'avis rendu par le comité technique lors des réunions des 23 octobre et 13...
-
Avis 20182414
Fondation Aulagnier
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182415
Etablissement public de santé Erasme
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182416
Centre hospitalier départemental Stell
Communication, de préférence sur support informatique, d'un listing de tous les agents non...
-
Avis 20182746
Ministère de l'économie et des finances
Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...
-
Avis 20182877
Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA)
Communication des documents suivants, relatifs aux 3 « commissions consultatives mixtes » des 18...
-
Avis 20183743
Ministère de l'économie et des finances
Communication, par courrier électronique, des documents suivants ayant contribué aux décisions...
-
Avis 20182771
Ministère du travail
Communication des documents suivants :
1) l'ensemble des éléments du dossier de candidature à la...
-
Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...