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Avis 20142408
Mairie d'Orval
Copie de sa feuille de demande de congés annuels 2011, précisant le nombre de jours pris et le...
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Avis 20140196
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi du Centre (DIRECCTE 45)
Copie des documents suivants concernant les inspecteurs du travail en poste en section...
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Avis 20143015
Centre communal d'action sociale de Puygouzon
Communication des documents suivants concernant l'EPHAD « La Maison du Lac » :
1) la convention...
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Avis 20143294
Ministère de la défense
Communication des documents suivants concernant la constitution de son dossier de pension :
1)...
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Avis 20143369
Mairie de Champdolent
Communication de documents suivants :
1) ses bulletins de paie des mois de mai, juin, juillet...
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Avis 20131904
Lycée Charles-de-Gaulle de Vannes
Consultation de son entier dossier administratif de fonctionnaire détenu par le lycée.
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Avis 20132867
Ministère du redressement productif
Communication des documents, ou les références, de tous les textes d'application relatifs aux...
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Avis 20133126
Ministère de la justice
Copie de l'emploi du temps des agents durant la période estivale, et plus précisément entre le...
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Avis 20130846
Service départemental d'incendie et de secours de l'Isère (SDIS 38)
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les...
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Avis 20124271
Parc naturel régional de la Montagne de Reims
Copie des documents suivants :
1) la délibération du comité syndical du 22 novembre 2001...
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Avis 20131453
Ministère de la défense
Communication de la décision explicite de rejet de sa demande de congé bonifié, en date du 14...
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Avis 20131454
Ministère de la défense
Communication de la décision explicite de rejet de sa demande de congé bonifié, en date du 12...
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Avis 20001938
ministre de l'équipement
- motifs des décisions concernant le reclassement du requérant à la suite de son congé de longue maladie.
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Avis 20176143
Mairie de Viroflay
Communication des documents suivants :
1) les délibérations sur les modalités et les critères...
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Avis 20190414
La Poste
Communication du rapport médical du médecin du travail joint au dossier soumis au comité médical...
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Avis 20185038
Université Claude Bernard Lyon 1
Communication du relevé de décision officiel mentionnant le résultat des délibérations du...
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Avis 20191956
Mairie de Saint-Georges-de-Reneins
Communication des documents relatifs aux règles instituant les congés annuels et la réduction du...
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Avis 20190473
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) s'agissant du compte épargne temps :
a) l'avis...
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Avis 20192579
Centre hospitalier Pierre Lôo
Communication de ses droits à congés : congés annuels, RTT et heures supplémentaires pour les...
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Avis 20190318
Conseil départemental de la Drôme
Copie de la lettre de missions du médecin expert.