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Avis 20163330
Hôpital Yves Lanco
Copie de la convention passée entre les médecins intervenants à l'hôpital Yves Lanco et la...
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Conseil 20163331
Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes d'Aubignan et de Beaumes de Venise (EHPAD 84)
Caractère communicable, de la délibération du conseil d'administration statuant sur le...
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Avis 20163342
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les propositions d'avancement au grade d'adjoint...
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Avis 20163354
Centre Hospitalier d'Allauch
Communication des documents suivants concernant l'accident de travail de sa cliente en date du 3...
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Avis 20163371
La Poste
Communication de l'appel à candidature relatif à un poste de conseiller mobilité orientation...
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Avis 20163381
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
Communication de la liste des agents effectivement promus à un avancement d'échelon suite à la...
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Avis 20163383
Mairie de Béziers
Copie de son dossier administratif personnel.
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Avis 20163396
Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine (CPAM 92)
Communication, par voie électronique ou par voie postale, des trois derniers bilans sociaux...
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Avis 20163404
Mairie de Villiers-le-Mahieu
Communication des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier personnel d'agent...
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Avis 20163409
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
Communication, en sa qualité de représentant des personnels et secrétaire du comité régional...
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Avis 20163410
Service départemental d'incendie et de secours du Bas-Rhin (SDIS 67)
Communication du rapport de la société d'assistance au pilotage dans le projet de réorganisation...
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Avis 20163434
Ministère de l'intérieur
Communication de son décompte, pour l'année 2015, concernant les primes IFCR (décret n° 89-271...
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Avis 20163437
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication de la liste des agents territoriaux travaillant dans les collectivités affiliées...
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Avis 20163438
Ministère de la justice
Copie de l'arrêté détachant à compter du 1er janvier 2006 Monsieur X dans l'emploi de directeur...
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Avis 20163444
Maison départementale des personnes handicapées de la Haute-Corse (MDPH 20)
Copie du compte rendu du stage qu'il a effectué à l'ESAT « L'Atelier » à Bastia du 18 au 22 janvier 2016.
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Avis 20163451
RATP
Copie du courrier rédigé par Madame X, responsable des ressources humaines du centre bus RATP...
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Avis 20163453
URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur
Copie d'éléments relatifs à la caisse URSSAF Provence Alpes Côte d'Azur (PACA) :
1) les statuts...
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Avis 20163456
Mairie de Pontault-Combault
Consultation de son dossier administratif personnel.
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Avis 20163458
Ministère des Armées
Communication du relevé de sa carrière relatif au plan amiante.
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Avis 20163463
Mairie de Nantes
Communication des documents permettant de retracer avec précision la carrière de sa cliente, à...