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Avis 20133736
Mairie de Landebia
Copie de documents relatifs au POS de la commune à la suite de la vente par son client à la...
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Avis 20133783
Mairie de Paris
Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
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Avis 20133796
Mairie de Corbère
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant la mise en compatibilité du POS de...
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Avis 20133896
Mairie de Montescot
Copie, de préférence sur CD-Rom ou par courriel au format PDF, du dossier de PLU de la commune.
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Avis 20133898
Mairie de Mios
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) la délibération du conseil municipal...
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Avis 20133998
Mairie de Roquevaire
Copie des porter à connaissance notifiés à la commune par les services de l'Etat en vue de...
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Avis 20134002
Mairie de l'Hôpital-le-Grand
Copie du compte rendu de la réunion relative à la révision du POS en PLU en date du 15 mai 2013,...