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Avis 20215815
Mairie de Montpellier
Copie de la ou des conventions de pêche de loisir, en cours, et du projet de la future, entre la...
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Avis 20213410
Mairie de Montpellier
Communication d'une copie des documents suivants :
1) les arrêtés de nomination des agents...
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Avis 20212212
Mairie de Montpellier
Communication, par voie numérique, de la décision administrative ayant conduit aux dispositions...
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Avis 20210819
Mairie de Montpellier
Communication, à la suite de la transmission des documents occultés, de la copie intégrale sans...
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Avis 20205124
Mairie de Montpellier
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) toutes les...
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Avis 20205493
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, du cahier des charges des travaux, annexé à la convention en date du...
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Avis 20192906
Mairie de Montpellier
Communication, sous forme électronique, ou en cas d'impossibilité, sur le support à votre...
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Avis 20194731
Mairie de Montpellier
Communication des documents administratifs suivants :
1) l'entier dossier de la déclaration...
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Avis 20193500
Mairie de Montpellier
Communication, par courrier électronique, l'ensemble des documents suivants, pour les années...
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Avis 20194333
Mairie de Montpellier
Communication, à ses frais, soit sur CD-Rom soit en version papier, de la copie des documents...
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Avis 20191096
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) le permis d'aménager de la place Castellane et des...
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Avis 20192071
Mairie de Montpellier
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) le protocole d'accord conclu le 11...
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Avis 20190043
Mairie de Montpellier
Communication, par voie électronique, au format pdf, ou le cas échéant, sur support papier, à...
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Avis 20190285
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants, relatifs au permis de construire modificatif qui fait...
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Avis 20190312
Mairie de Montpellier
Copie du dossier du second permis de construire modificatif du 9 juillet 2018 faisant suite au...
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Conseil 20190671
Mairie de Montpellier
Caractère communicable, à l'arrière‐petit‐fils de la titulaire d'une concession familiale à...
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Avis 20183432
Mairie de Montpellier
Communication des documents suivants :
1) l’autorisation d’occupation domaniale délivrée à...
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Avis 20182167
Mairie de Montpellier
Copie, par courrier postal et électronique, sans recours à un prestataire extérieur comme...
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Avis 20180876
Mairie de Montpellier
Copie de la délibération du conseil municipal rétrocédant l’impasse des roitelets (située entres...
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Avis 20181604
Mairie de Montpellier
Copie, à ses frais, des documents suivants relatifs à la réalisation d'un village d'hébergement...