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Avis 20182724
Université de Strasbourg
Communication, en sa qualité de membre du conseil d'administration de l'université et de membre...
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Avis 20182879
Etablissement français du sang (EFS)
Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 1 et 2 du marché public portant sur la...
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Avis 20183177
Syndicat mixte de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants concernant le...
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Avis 20183326
Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Communication, de préférence par courrier électronique, de la demande d'avis du ministre délégué...
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Avis 20183377
13 Habitat, office public de l'habitat (OPH 13)
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents...
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Avis 20183409
Mairie d'Orange
Copie des documents suivants concernant la collecte et le traitement des déchets issus des...
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Avis 20183436
Mairie de Lyon
Communication du rapport complet des analyses des offres concernant le marché public n° 18005...
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Avis 20183452
Mairie de Saint-Ouen
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les contrats de délégation...
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Avis 20183582
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché...
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Avis 20183608
Office Public de l'Habitat - Pas-de-Calais Habitat
Communication des documents suivants concernant le lot n° 5 du marché public n° 18DD0025 «...
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Avis 20183776
Métropole du Grand Nancy
Communication des éléments suivants concernant le lot n° 9 « Peinture, revêtements de sols...
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Avis 20184905
Ministère des Armées
Publication en ligne, des documents suivants, relatifs au dernier renouvellement de...
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Avis 20183545
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Occitanie (DREAL 34)
Copie du dossier déposé par la société X concernant un projet éolien situé sur le territoire de...
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Avis 20183651
Fédération du e-commerce et de la vente à distance (Fevad)
Communication des documents suivants relatifs au dossier de saisine de médiation du demandeur en...
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Conseil 20184215
Syndicat intercommunal d’assainissement de la région de Neauphle-le-Château (SIARNC)
Caractère communicable, à un maire dont la commune fait partie du SIARNC mais qui n'est pas un...
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Conseil 20185733
Office de tourisme du commerce et de l'artisanat de Mont-de-Marsan
Caractère communicable, au secrétaire de la section locale du parti socialiste du Marsan, des...
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Conseil 20185815
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Haute-Loire (DDCSPP 43)
1) caractère communicable, à un administré, des documents suivants concernant un élevage bovin...
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Avis 20183336
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural Rhône-Alpes (SAFER 69)
Communication de l'intégralité des pièces composant les dossiers relatifs aux procédures des...
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Conseil 20185573
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CGFPT 06)
Caractère communicable, à un candidat évincé, des éléments suivants concernant le marché public...
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Avis 20183787
Conseil départemental du Haut-Rhin
Communication des documents suivants concernant le marché public de maîtrise d'œuvre conclu le...