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Avis 20142377
URSSAF d'Ile-de-France
Copie des documents suivants :
1) l'extrait du rôle de l'URSSAF relatif à la contribution sur...
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Avis 20142424
Mairie de Chelles
Communication des documents suivants relatifs à l'accident de son fils XXX, à la base de loisirs...
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Avis 20142487
Conseil régional de Rhône-Alpes
Copie du procès-verbal de la délibération n° 13.12.604 de la commission permanente du 24 octobre 2013.
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Avis 20142494
Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (Miviludes)
Communication des documents suivants :
1) le nom des fonctionnaires remplissant actuellement...
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Avis 20142508
Présidence de la Polynésie française
Communication de l'avis n° 2 du 9 septembre 2013 du Haut Conseil de la Polynésie française...
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Avis 20142702
Inspection générale de l'administration (IGA)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le rapport de l'IGA sur les conditions...
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Avis 20141170
Laboratoire de développement et d'analyses (LDA 22)
Copie, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) les conventions et...