Recherche - CADA

15/09/2018 Risques naturels

Avis 20181036
Direction départementale des territoires de l'Isère (DDT 38)

Communication des documents suivants fondée sur l'absence de justification d'un classement de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels Contrats administratifs
Avis 20181073
Mairie de La Tronche

Copie des documents suivants relatifs à la demande de déclaration préalable déposée le 8 août...

15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Risques naturels
Avis 20181183
Mairie de Crolles

Communication de l'intégralité des documents échangés entre la commune, le service Restauration...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181459
Mairie d'Eslettes

Copie ou consultation avec proposition de rendez-vous, des documents suivants indispensables à...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels POS-PLU Permis de construire
Avis 20181801
Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Communication par courriel, des documents suivants : 1) l'étude de dimensionnement d'un exutoire...

15/09/2018 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20181971
Direction de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement de la Réunion (DEAL 977)

Communication des documents préparatoires à l'établissement du plan de prévention des risques...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20182185
Mairie de Richemont

Copie ou consultation d'éléments relatifs aux actions menées par la commune pour lutter contre...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180586
Direction départementale des territoires de Vaucluse (DDT 84)

Communication, sous format électronique de type CD Rom, clé USB, courriel ou téléchargement sur...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Avis 20180588
Préfecture de l'Hérault

Copie des documents suivant : 1) l'entier dossier de plan de prévention des risques inondation...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels