-
Avis 20212637
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique ou par courrier postal, dans le cadre de la protection...
-
Avis 20211347
Préfecture de la Somme
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
-
Avis 20201828
Préfecture de la Somme
Communication, à ses frais, de la copie papier des documents relatifs à l'élaboration du plan de...
-
Avis 20201534
Préfecture de la Somme
Communication du dossier soumis à l'enquête publique qui s'est déroulée du 9 mai au 9 juin 1988...
-
Avis 20201700
Préfecture de la Somme
Communication, dans le cadre des pouvoirs administratifs des autorités françaises dans la mise...
-
Avis 20193311
Préfecture de la Somme
Communication, par courrier électronique, des documents justifiant le prononcé de l'arrêté...
-
Conseil 20183964
Préfecture de la Somme
Caractère communicable, à une épouse, des pièces du dossier administratif de son époux décédé,...
-
Avis 20181086
Préfecture de la Somme
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
-
Avis 20175397
Préfecture de la Somme
Copie sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs à la situation administrative des...
-
Avis 20175658
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants :
1) le tableau précis des fluctuations de troupeau sur le...
-
Avis 20171908
Préfecture de la Somme
Communication de l'ensemble du dossier de permis de construire n° 080 602 16 M0002 délivré à...
-
Avis 20173970
Préfecture de la Somme
Communication de préférence sur CD-ROM ou support papier, de documents relatifs aux conditions...
-
Avis 20172041
Préfecture de la Somme
Communication au format numérique de deux arrêtés en date du 28 août 2015 confirmant les...
-
Avis 20164312
Préfecture de la Somme
Copie du dossier de permis de construire n° PC 08060216M0001 délivré à l'X sur le territoire de...
-
Avis 20164358
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants concernant l'autorisation accordée par la préfecture à l'EARL X,...
-
Avis 20155648
Préfecture de la Somme
Communication des documents suivants concernant le suivi de la décharge de Lihons en Santerre...
-
Avis 20153762
Préfecture de la Somme
Copie de documents relatifs aux autorisations délivrées, à la société Le Haut Bosquet Energies,...
-
Avis 20153482
Préfecture de la Somme
Copie du dossier relatif à l'arrêté du 6 novembre 2014 autorisant la société X à exploiter six...
-
Avis 20153333
Préfecture de la Somme
Copie des documents suivants, concernant l'installation de stockage de déchets non dangereux...
-
Avis 20152334
Préfecture de la Somme
Copie de la liste des auto-écoles du département et de leur taux de réussite aux différents...