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Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Avis 20131070
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Communication par courrier électronique d'une copie des documents suivants : 1) le rapport ou...

28/03/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau Budgets et comptes
Avis 20125035
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Copie des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier relatif au POS de la commune ; 2)...

24/01/2013 Favorable Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes POS-PLU
Avis 20131590
Mairie de Villers-Saint-Sépulcre

Communication, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les rapports annuels sur...

11/04/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau