Recherche - CADA

Mairie de Vigneux-sur-Seine

Avis 20155118
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Copie, par courriel (PDF) ou au format papier, des documents suivants relatifs aux parcelles BA...

03/12/2015 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20153566
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Communication, de préférence par voie électronique, du dossier du permis de construire n° 091...

24/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Conseil 20154160
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Caractère communicable, en totalité ou en partie, d'un audit de la masse salariale de la...

10/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Organisation des services
Avis 20143483
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Communication du permis de construire et du constat de fin de travaux, pour chacun des quatre...

16/10/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20184940
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Consultation du permis de construire n° PC X ayant comme bénéficiaire la SCCV X

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20192502
Mairie de Vigneux-sur-Seine

Copie de l'entier dossier individuel de sa cliente, auxiliaire de puériculture de 1ère classe...

31/12/2019 Défavorable Modalités D’Accès / Modalités Support de communication