Recherche - CADA

Mairie de Rognac

Avis 20170730
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20170786
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20170787
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20170788
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20170800
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20170896
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération
Avis 20170904
Mairie de Rognac

Communication des délibérations du conseil municipal accompagnées de leurs pièces annexes...

27/04/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Avis 20180815
Mairie de Rognac

Communication de l'ensemble des délibérations municipales, y compris les documents annexes...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération
Avis 20182948
Mairie de Rognac

Communication des justificatifs des travaux de déviation d'une canalisation d'eaux pluviales...

22/11/2018 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Avis 20192521
Mairie de Rognac

Communication des annexes de la délibération du 18 septembre 2009 relative aux agents de la...

31/12/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Rémunération Territoriale
Conseil 20194704
Mairie de Rognac

Caractère communicable du courrier et de l'attestation du maire autorisant la mise à disposition...

24/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20195078
Mairie de Rognac

Communication de la copie du texte (arrêté du maire, bail ou convention) par lequel la commune a...

24/09/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20205688
Mairie de Rognac

Communication d'une copie des plans et du permis de construire X à Rognac.

28/02/2021 Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire