Recherche - CADA

Mairie de Montels

Avis 20130818
Mairie de Montels

Copie de la liste des permis de construire avec mentions des numéros de parcelles concernées,...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20152885
Mairie de Montels

Communication des documents suivants : 1) l'intégralité du dossier concernant la section A n°...

30/07/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20153156
Mairie de Montels

Consultation du registre des délibérations adoptées en 1986 et 1987 avec les procès-verbaux...

24/09/2015 Favorable Vie Publique / Vie Locale Gestion domaniale
Avis 20153874
Mairie de Montels

Communication des documents suivants ayant trait au cadastrage de la parcelle A 545 « la...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20184552
Mairie de Montels

Consultation des documents suivants, relatifs au : 1) lieu dit « La Tamarissière » : a) le...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20190311
Mairie de Montels

Copie, à ses frais, du projet urbain partenarial de la commune.

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
Avis 20185211
Mairie de Montels

Communication des documents suivants : 1) « l'ouverture d'opération d'ordre du bassin d'eau...

31/03/2020 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Assainissement Eau